FAQ¶
- Questions juridiques
- Questions techniques
- Questions métiers
- 1. Le processus de dépôt légal de biodiversité
- Qui peut réaliser la télé procédure ?
- Est-il possible que plusieurs bureaux d’étude fassent leurs propres dépôts de données via leur propre compte INPN pour le même projet ?
- En déléguant une partie du processus du dépôt légal de biodiversité à un bureau d’étude est ce que cela signifie que le dépositaire de la donnée et donc le responsable affiché soit le bureau d’étude et non le porteur de projet/maître d’ouvrage ?
- 2. Formater des données de biodiversité
- 1. Le processus de dépôt légal de biodiversité